FILTER ELEMENT
Présentation de la marque FILTER ELEMENT
Déposée le 26 août 1987 par DELPHI TECHNOLOGIES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTER ELEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FILTER ELEMENT est expirée depuis le 26 août 2017.
DELPHI TECHNOLOGIES INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 août 2007 n°2349506 - Publication au BOPI 2007-08-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06
Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55881 - Publication au BOPI 1991-09-09
Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354875 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 15 mars 1999 - Changement d'adresse n°273700 - Publication au BOPI 1999-03-15
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354874 - Publication au BOPI 2002-09-24
Renouvellement sans limitation n°2095581 - Publication au BOPI 1997-37
Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517704 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624438 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20